LE PROJET EDUCATIF
1. Statut et vocation de l'association :
1.1 Les statuts.
Par-devant Mr Robert MAZION, notaire à Montpont, Saône-et-Loire, soussigné,
ONT COMPARU :
1) Mr Pierre DUBREUIL, pharmacien demeurant à Simandre.
2) Mr Auguste DURAND, épicier demeurant à Simandre.
3) Mr Hipollyte SEURE, retraité au bourg de Montpont.
4) Mr Pierre Lucien MATHY, minotier demeurant à Montpont.
5) Mr Maurice FRANQUEMAGNE, cultivateur demeurant à Durtal à Montpont.
6) Mr Noël BOUVIER, éleveur demeurant à La-Chapelle-Thècle.
7) Mr Gilbert VOLATIER, boulanger demeurant à Bantanges.
8) Mr Marius VOLATIER, mécanicien demeurant à Rancy.
9) Mme MERCEY, demeurant à La-Chapelle-Thècle.
Lesquels ont requis le notaire soussigné de donner l'authenticité aux conventions suivantes arrêtées directement entre elles sans la participation du notaire.
Article 1 :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901 ayant pour titre " Bresse Nouvelle ".
Article 2 :
Cette association, fondée en 1952, a pour but :
- d'agir auprès des jeunes de la région et au-delà dans le contexte de centre de vacances.
Article 3 :
Le siège social est fixé à la Mairie de Saint Germain du Plain. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration et l'assemblée générale en sera informée.
Article 4 :
La durée de l'association est illimitée.
Article 5 :
Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le conseil d'administration et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale.
Les mineurs peuvent adhérer à l'association sous réserve d'un accord tacite ou d'une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils sont membres de l'associationà part entière.
Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions. L'association s'interdit toute discrimination, veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres.
Article 6 :
L'association se compose de membres actifs. Sont membres actifs ceux qui adhèrent aux présents statuts, qui sont à jour de leur cotisation annuelle et qui participent régulièrement aux activités de l'association.
Article 7 :
La qualité de membre se perd par : la démission ou le non-renouvellement de sa cotisation ; le décès ; la radiation prononcée par le conseil d'administration, pour motifs graves, l'intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense auprès du conseil d'administration.
Article 8 :
L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.
Elle comprend tous les membres de l'association, y compris les membres mineurs.
L'assemblée générale est convoquée par le(la) président(e), à la demande du conseil d'administration ou à la demande du quart au moins des adhérents.
Le(la) president(e), assisté du conseil d'administration, préside l'assemblée générale. L'assemblée, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux ou d'activités.
Le(la) trésorier(e) rend compte de l'exercice financier et le bilan financier est soumis à l'approbation de l'assemblée dans un délai de six mois après la clôture des comptes.
Elle délibère sur les orientations à venir, et se prononce sur le budget correspondant.
Elle pourvoit, au scrutin secret, à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.
Elle se prononce sur le montant de la cotisation annuelle et les divers tarifs d'activités. Les décisions de l'assemblée sont prises par la majorité des membres présents, représentés.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d'administration (avec autorisation des parents ou du tuteur).
Article 9 :
L'association est dirigée par un conseil d'administration d'au moins neuf membres élus pour trois années.
Les membres sont élus par l'assemblée générale et sont rééligibles. Le conseil d'administration étant renouvelé chaque année par tiers.
En cas de vacances de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l'assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration a pour objet de mettre en oeuvre les décisions de l'assemblée générale, d'organiser et d'animer la vie de l'association, dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l'exige, il peut demander au trésorier de faire le point sur la situation financière de l'association. Tous les contrats à signer doivent être soumis au préalable au conseil d'administration pour autorisation.
Le conseil d'administration choisit, parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau composé de :
- un(e) président(e),
- un(e) vice-président(e),
- un(e) trésorier(e),
- un(e) secrétaire,
et les adjoints, si besoin.
Les réunions de bureau ont pour but de préparer le conseil d'administration.
Le conseil d'administration se réunit au moins 4 fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son(sa) président(e) ou par la demande du tiers de ses membres.
La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d'administration puisse délibérer valablement.
Les décisions sont prises à la majorité des vois des présents. En cas de partage, la voix du président(e) est prépondérante.
Article 10 :
Les ressources de l'association se composent : des cotisations, de subventions, de la mise à disposition du bâtiment l'Alpage à la Chaux du Dombief, et d'autres manifestations organisées par les bénévoles de l'association.
Le(la) trésorier(e) a pour mission de tenir la comptabilité de l'association et il(elle) doit en rendre compte auprès de l'ensemble des adhérents lors de l'assemblée générale, ainsi que chaque fois que le conseil d'administration en fait la demande.
Article 11 :
L'association est affiliée à jeunesse et sport pour l'organisation de ses séjours, et s'engage à se conformer à ses statuts et son réglement intérieur.
Article 12 :
Un réglement intérieur peut être établi par le conseil d'administration pour compléter les présents statuts. Il doit être validé par l'assemblée générale.
Article 13 :
Si besoin est, à la demande du conseil d'administration, ou du quart des membres adhérents de l'association, l'assemblée générale extraordinaire est convoquée par le(la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l'association.
Les modalités de convocation sont identiques à celle de l'assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
Article 14 :
En cas de nullité reconnue ou de dissolution volontaire statutaire ou forcée de l'association, pour quelque cause que ce soit, les apporteurs d'immeubles, leurs héritiers ou ayants droits, conformément à l'article 15 du décret du 16 août 1901, les reprendront s'ils se retrouvent en nature, sous réserve des charges qui pourraient les grever, les indemnités ou récompenses personnelles auxquelles ils donneraient lieu. Ce droit de reprise s'exercera, le cas échéant, sur les biens et valeurs qui auraient pris la place des immeubles apportés et dont l'origine serait suffisamment établie par échange, réemploi ou tout autre mode de subrogation réelle, à défaut de celle-ci, la reprise s'exercerait sur le prix des dits immeubles ou des biens et valeurs les ayants remplacés, tel qu'il résulterait d'actes d'aliénation ayant date certaine.
Ce droit devra à peine de forclusion, être réclamé dans un délai de six mois à partir du jour où la dissolution définitive de l'association aura été portée à la connaissance de intéressés.
Article 15 :
En cas de dissolution volontaire ou obligatoire de l'association, le conseil désigne un ou plusieurs commissaires chargés, sous son contrôle de la liquidation du patrimoine de l'association.
L'Assemblée Générale déterminera souverainement, après reprise des apports, l'emploi de l'actif net.
1.2. Les membres
1.2.1 Le Conseil d'Administration
1) SARRE Kevin demeurant à Chalons sur Saône.
2) MESSAGER Béatrice demeurant à L'Abergement Ste Colombe.
3) VION Martine demeurant à? Saint Germain du Plain.
4) MOINE Monique demeurant à Ouroux sur Saône.
5) MOINE Georges demeurant à Ouroux sur Saône.
6) BRUNO Pascale demeurant à Saint Germain du Plain..
7) GRIVAUX Paul demeurant à Saint Germain du Plain.
8) GRIVAUX Geneviève demeurant à Saint Germain du Plain.
9) PILLOT Nicole demeurant à Ouroux sur Saône.
10) TAVERNIER Claudine demeurant à St Marcel.
11) BROUX Jean-Patrick demeurant à Baudrières.
12) DUTHEY Gilberte demeurant à Ouroux sur Saône.
13) REMOND Michèle demeurant à Simandre.
14) REMOND Laurent demeurant à Simandre.
15) GOURA Geoffrey demeurant à Saint Germain du Plain.
1.2.2.Le bureau
Président : Mr SARRE Kevin
Adresse : 9, rue Edgar Degas
71100 Chalon sur Saône
Tél : 06 79 42 51 98 / 03 85 87 80 54
Mail : kevin-sarre@wanadoo.fr
Rôle : Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l'association. Il a la qualité d'employeur au regard du Code de la sécurité sociale. Il a qualité pour signer les contrats au nom de l'association. Il préside normalement tous les organes de l'association : assemblée générale, conseil d'administration, bureau.
Vice-présidente : Mme MESSAGER Béatrice
Adresse :
71370 L'Abergement Ste Colombe
Tél : 06 26 69 43 91
Rôle : Elle est attachée à l'une ou l'autre des activités principales de l'association ou bien appelée à palier à l'absence momentanée ou définitive du président.
Secrétaire : Mme VION Martine
Adresse : Chirey
71370 Saint Germain du Plain
Tél : 03 85 47 39 28
Rôle : Elle est chargée de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Elle rédige les procès verbaux des réunions ou assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l'association. Elle tient le registre spécial prévu par l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du Décret du 16 août 1901. Elle assure des formalités prescrites par les dits articles.
Trésorière : Mme TAVERNIER Claudine
Adresse : 43, rue du Jeu d'Arc
71380 St Marcel
Tél : 06 29 36 03 54
Rôle : Elle est chargée de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l'association. Elle effectue tous les paiements et reçoit, sous la surveillance du président, toutes les sommes dues à l'association. Elle ne peut aliéner les valeurs constituant le fond de réserve qu'avec autorisation du C.A. Elle tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu'elle effectue et rend compte à l'A.G annuelle qui approuve sa gestion.
1.3 Activités mises en place durant l'année
1.3.1.Séjours jeunes
Chaque année durant le mois de juillet, l'association organise des séjours pour les jeunes de la région :
- Trois séjours de 8 jours pour les jeunes de 6 ans à 11 ans à la colonie l'Alpage.
- Trois séjours de 8 jours pour les jeunes de 11 ans à 13 ans à la colonie l'Alpage.
- Un séjour de 8 jours pour les jeunes de 13 ans à 16 ans en camping dans le jura où l'un des départements limitrophes.
Ces séjours se terminent par un repas des famille à la colonie le dernier jour, avec la présence des enfants, de leurs parents, de l'équipe d'animation ainsi que des membres de l'association.
1.3.2.Mise à disposition de l'Alpage
Toute au long de l'année, l'association met à disposition des familles, groupes d'amis ou autres associations sa colonie le temps d'un weekend ou de plusieurs jours. Pour se faire, la personne se portant responsable du séjour doit avoir au préalable adhérer à l'association comme il l'est prévu dans les status. L'adhésion s'élevant à 15,00 euros. Une grille tarifaire est mise en place par rapport au nombre de personnes et de nuits passées dans la colonie. Une convention est ainsi étalie entre le représentant de l'association et la personne 'morale ou physique) responsable du séjour.
L'association est inscrite au registre des structures d'accueil de l'éducation nationale.
1.3.3.Soirée Théâtre
Le vendredi 03 avril et le samedi 04 avril auront lieu une représentation de la troupe " Les Gergomédiens " du foyer rural de Gergy à la salle des fêtes de St Germain du Plain. Cette manifestation permet à l'association de vivre au-delà des séjours estivaux. C'est l'occasion de côtoyer un autre public et leur fire découvrir notre association.
Deux autres manifestations théâtrales auront lieu les vendredi 27 et dimanche 29 novembre avec la troupe des 3 campaniles (Sevrey - Lux - La charmée).
2. Objectifs éducatifs de l'association
L'association Bresse Nouvelle a été créée au service des familles de la région et en direction des loisirs éducatifs des jeunes.
Elle veut agir dans le contexte de centre de vacances pour :
- Procurer à des enfants un dépaysement à moindre coût.
- Promouvoir les oeuvres culturelles de loisirs et de plein air, faire découvrir une région avec ses habitants, son environnement, son passé culturel et historique.
- Développer la vie en collectivitéen apprenant à vivre ensemble, à se connaître, à se respecter en fonction de ses origines ou de son milieu social et à accepter les différences pour amener à plus de tolérance.
- Dialoguer entre encadrement et colons.
- Donner la possibilité aux enfants d'être des acteurs et non des consommateurs, non seulement dans le choix et l'organisation des activités, mais dans toute la vie quotidienne (ex : préparation du couvert, participation à la vaisselle ...). Cela ne saurait se faire sans la participation active des animateurs à valeur d'exemple.
- Donner le bon exemple : politesse, conduite, hygiène, éviter le gaspillage, savoir accepter la nourriture proposée.
Tous ces points devront être pris en compte par le directeur de chaque séjour ( Colo ou Camp) dans l'élaboration et l'application de son projet pédagogique.
3. Modalités de fonctionnement et moyens pour permettre le fonctionnement de léassociation
3.1.Locaux et espaces
- Siège social : Mairie de Saint Germain du Plain (71370)
- Site internet : http://bressenouvelle.free.fr
- Centre de vacances l'Alpage situé à la Chaux du Dombief (39150) - 8, Hameau La Boissière - dans le jura - appartenant à l'association.
- Camping des départements limitrophes pour l'organisation du Camp ado.
- Salle des fêtes de Saint Germain du Plain pour les soirées théâtres mise à disposition sur demande par la commune.
- Salle de réunion à la maison pour tous de Saint Germain du Plain mise à disposition sur demande par la commune.
3.2.Budget
3.2.1.COLO : 26000,00 euros
- Transports = 2200,00 €
- Alimentation = 4400,00 €
- Pharmacie = 50,00 €
- Produits entretien = 50,00 €
- Hébergement = 5500,00 €
- Administratif = 400,00 €
- Assurance = 800,00 €
- Salaires = 5500,00 €
- Charges = 3100,00 €
- Pédagogie = 2300,00 €
- Pub = 250,00 €
3.2.2.CAMP : 4340,00 euros
- Transports = 770,00 €
- Alimentation = 616,00 €
- Pharmacie = 30,00 €
- Produits entretien = 25,00 €
- Hébergement = 550,00 €
- Administratif = 56,00 €
- Salaires = 940,00 €
- Charges = 400,00 €
- Pédagogie = 700,00 €
- Assurances = 112,00 €
- Pub = 50,00 €
- Equipement = 80,00 €
3.3.Modalités de recrutement des équipes
- Renouvellement au possible de l'équipe de l'année précédente.
- Animateur de la région en priorité.
4 étapes :
- 1er temps = entretien / contact avec le président (questionnaire animation)
- 2ème temps = entretien / contact avec le directeur.
- 3ème temps = concertation entre le président et le directeur.
- 4ème temps = présentation et décision prise avec l'ensemble des membres du conseil d'administration avec compte rendu des divers entretiens / contacts.
3.4.Dates des séjours
- Séjour 1 (6 ans - 11 ans) = du samedi 11 juillet au samedi 18 juillet.
- Séjour 2 (6 ans - 11 ans) = du samedi 18 juillet au samedi 25 juillet.
- Séjour 3 (6 ans - 11 ans) = du samedi 25 juillet au samedi 01 août.
- Séjour 4 (11 ans - 13 ans) = du samedi 11 juillet au samedi 18 juillet.
- Séjour 5 (11 ans - 13 ans) = du samedi 18 juillet au samedi 25 juillet.
- Séjour 6 (11 ans - 13 ans) = du samedi 25 juillet au samedi 01 août.
- Séjour 7 (13 ans - 16 ans) = du dimanche 12 juillet au dimanche 19 juillet.
3.5.Modalités tarifaires
- Séjour 1 / 2 / 3 = 271,00 €.
- Séjour 4 / 5 / 6 = 291,00 €.
- Séjour 7 = 310,00 €
3.6.Outils d'information et de relation avec les familles
- Une réunion d'information a lieu tous les ans deux à trois semaines avant le départ pour présenter les séjours aux familles et leurs permettre de poser les questions qu'ils souhaitent. En plus des membres du C.A, sont présents, au possible, les deux directeurs et une partie des équipes d'animation.
- Pendant le déroulement du séjour les parents peuvent téléphoner sur un numéro vert, en entrant le code du séjour, ainsi ils peuvent écouter chaque soir un message réalisé par leurs enfants qui leurs racontent le déroulement de la journée et comment ça se passe.
- Pendant le séjour, l'équipe d'animation met toujours en place une activité courrier où les jeunes fabriquent des supports originaux, écrivent dessus et les envoient à leurs parents.
- Le reste de l'année le site internet est à disposition pour toute information nécessaire concernant le déroulement des séjours et de l'association en générale :
http://bressenouvelle.free.fr
- L'association est aussi pourvue d'une adresse FACEBOOK BRESSENOUVELLE
3.7.Temps de concertation pour les préparations des équipes
Le directeur se charge lui-même de la mise en place du séjour et donc de la préparation au préalable avec son équipe d'animation. Il peut organiser plusieurs réunions avant le début du séjour, prendre des contacts téléphoniques ou par mail, et aussi se rendre sur le lieu du départ ou sur le lieu même de l'activité 2 à 3 jours avant le début du séjour.
Dans tous les cas, il devra rendre compte de l'évolution de la mise en place du séjour au pé?sident de l?association.
3.8.Modalités d'évaluation et de suivi du projet
Autant que possible, une personne de l'association se rend sur place pendant le séjour pour voir comment ça se déroule. Nous n'hésitons pas à joindre le directeur ou les animateurs en soirée dans le même but.
Une fiche bilan est à remplir par le directeur, par les animateurs ainsi que par les jeunes le dernier jour.
Un compte rendu plus détaillé est demandé à chaque animateur et directeur.
4.Mesures prises par l?association pour ?tre inform? des conditions du s?jour
faisons au maximum en sorte que l?un des membres de l?association puisse se rendre sur le lieu du s?jour une ou deux fois.
Nous t?l?phonons au minimum deux fois durant le s?jour au directeur et aux animateurs mais aussi au cuisinier et ? l?aide m?nage pour savoir comment ?a se d?roule.
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